Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.M.A
/
MODULABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULABLES
J.M.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1547533
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998

Présentation de la marque MODULABLES

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) J.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M.A domicilié(e) 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODULABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULABLES est expirée depuis le 12 octobre 1998.

J.M.A a également déposé les autres marques suivantes : TYPIED , MéliMélo , MELIMELOBIO


J.M.A. (société anonyme) - 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants;chaussures;chappellerie; accessoires et l'habillement, à savoir: ceintures, châles, écharpes, cravates, foulards, gants

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.